J.O. 288 du 13 décembre 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
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Décret du 8 décembre 2003 portant nomination (enseignement supérieur agricole)

NOR : AGRA0300160D


Par décret du Président de la République en date du 8 décembre 2003, M. Jean-Claude Lebossé est nommé professeur associé à mi-temps de l'enseignement supérieur agricole à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes à compter du 25 novembre 2002 pour une durée de trois ans.

L'intéressé pourra, au terme de la période fixée par le présent décret, être maintenu en fonctions dans les conditions prévues à l'article 11 du décret no 95-621 du 6 mai 1995 relatif aux personnels associés ou invités dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche relevant du ministère chargé de l'agriculture.